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Étiquette : accord

9 Déc

2021

L’assurance est l’une des toutes premières branches à se doter d’un accord télétravail

By Franck DALOZ/ no comments

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Quoi de neuf au Journal Officiel du 1er juin ? Prévenir les effets de la canicule pour la santé et sécurité des travailleurs, Répartition des soldes de collecte de l'apprentissage, … 1 juin 2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 31 mai ? Sanctions applicables aux demandeurs d'emploi, Extensions d'avenants à des conventions collectives : 27 branches professionnelles et 16 extensions en agriculture (matériels, salaires et régime de prévoyance), Sénat : « primes de treizième mois » pour les collectivités territoriales et les E.P.C.I. ? Données de suivi pour la compréhension du non-exercice par les bénéficiaires de leurs droits sociaux, Prévenir les risques des traitements des déchets, … 31 mai 2025
Nouvelles règles de votre convention collective de branche professionnelle ou interprofessionnelles - Arrêtés d'extension, d'élargissement, d'agrément 31 mai 2025
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Quoi de neuf au Journal Officiel du 27 mai ? Base de données économiques et sociales Fonction Publique, Au Parlement : Logement, conversion d'immeubles en habitations, Loi contre les fraudes aux aides publiques devant le Conseil Constitutionnel, Interdiction du port de signes religieux : aussi dans les établissements privés ? 27 mai 2025
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Quoi de neuf au Journal Officiel du 24 mai ? Haut-Commissariat à la stratégie et au plan, Extensions de Conventions collectives nationales et territoriales, Assemblée Nationale : proposition de résolution « métiers de la fleur coupée… », rapports : « lever les contraintes de l'exercice du métier d'agriculteur », « renforcer la sécurité des professionnels de santé », « pauvreté infantile », … 24 mai 2025

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